Villa Canvas

Ce site, www.cropprojects.be, est la propriété de:

Crop Projects bvba
Plantinstraat17 8700 Tielt
e-mail: info@cropprojects.be

Termes et conditions
Le site www.cropprojects.be a été constitué avec grand soin. Néanmoins, aucune garantie ne peut être donnée par rapport à l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence des prix cotés et de l'information sur ce site.
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez explicitement les termes et conditions suivants et vous vous engagez à les observer.
Le contenu du site (y compris les liens) peut à tout moment sans préavis ni notification, être modifiées ou complétées. Crop Projects bvba ne garantit pas le bon fonctionnement du site et ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dysfonctionnement ou (non) disponibilité temporaire du site ou pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès ou l'utilisation du site.

Responsabilité
Crop Projects bvba ne peut être tenu responsable du contenu de ces informations ou pour les conséquences de leur utilisation. Les données, telles que présentées dans ce site ne sont pas juridiquement contraignantes, elles sont libres à condition à des fins d'information seulement, sans aucun engagement contractuel ou garantie à l'égard de Crop Projects bvba, et peuvent être modifié à tout moment.
L'information fournie n'est pas une incitation à investir.
La responsabilité de Crop Projets bvba pour tout dommage découlant de l'accès, la consultation ou l'utilisation des informations, données et publications sur ce site (y compris les liens) et / ou l'accès à et l'utilisation des applications interactives, ne peut être invoquée que dans le cas de faute grave ou la fraude.

Privacy
Crop Projects bvba respecte la vie privée des utilisateurs de son site internet. La collecte de renseignements personnels par le biais du site web www.cropprojects.be, et l'utilisation de ces données est conforme aux dispositions de la loi belge du 8 Décembre 1992 sur la protection de la vie privée. Tous les renseignements personnels communiqués dans le formulaire de réponse ne seront conservées que pour permettre bvba Crop Projects de répondre à vos questions. Les informations ne seront pas utilisées à d'autres fins et ni transmises à des tiers.

Loi applicable et juridiction
La loi belge est applicable à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Courtrai seront compétents. Seul le droit belge est applicable.
Cette version disclaimer a pris effet le 26 Décembre 2011.
Crop Projects bvba se réserve le droit, de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions d'utilisation modifiées seront publiées sur le site et seront automatiquement en vigueur trente jours après la publication initiale.